Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIAGARA
Ets DOYER S.A.

Numéro de dépôt :
1534271
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1999
NIAGARA de Ets DOYER

Présentation de la marque NIAGARA

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Ets DOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets DOYER domicilié(e) Tour Galliéni 1 78-80 av. Galliéni , 93170 BAGNOLET - France.

La marque NIAGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIAGARA est expirée depuis le 18 mai 1999.

Ets DOYER a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTHERAPIE DOYER , ROBINETTERIE DOYER , PLASTIVANNE , PLASTIVALVE , PLASTIVENTIL


Ets DOYER S.A. - Tour Galliéni 1 78-80 av. Galliéni , 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180331 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription - Transmission de propriété n°45566 - Publication au BOPI

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